La famille est un cercle qui s’élargit des ascendants aux descendants. Pour une parfaite harmonie, il faut une bonne communication entre ses différents membres.
Ceci renforce la cohésion entre grands-parents et petits enfants. Les grands-parents ont le droit de visite et celui d’hébergement des enfants.
L’extension des droits des grands-parents peut être restreinte dans certaines conditions. Soit ce sont les enfants eux-mêmes qui s’y opposent ou il y a un antécédent entre grands-parents et parents (une patrie ou les deux). Il faudrait qu’une juridiction compétente constate les faits et l’approuve avant qu’ils soient valides aux yeux de la loi dans ces deux cas.
Il s’agirait d’une obstruction des droits des grands-parents vis-à-vis de leurs petits-enfants dans le cas contraire. Ceux-ci peuvent initier des rencontres pour discuter ou recourir au tribunal de grande instance des affaires familiales.
Quels sont les droits des grands-parents vis-à-vis des petits enfants ?
Tout comme les parents, les grands-parents ont des droits vis-à-vis de leurs petits-enfants.C’est une relation qui favorise le bien-être des enfants au quotidien.
La législation a défini des termes et des modalités pour encadrer ce droit. L’objectif est de faciliter les relations entre les différentes parties. Les grands-parents ont droit aux visites et peuvent également héberger leurs petits-enfants.
Le droit de visite des grands-parents
Les grands-parents sont membres de la famille élargie et ont leurs mots à dire dans l’éducation des enfants. Qu’il s’agisse d’un cas de divorce ou d’une adoption, ceux-ci continuent d’exercer leurs droits de grands-parents.
S’ils profitent d’une bonne condition physique, les grands-parents peuvent rendre visite à leurs petits-enfants sous l’accord des parents. Il revient aux parents de faciliter les visites en les informant de la disponibilité de l’enfant.
L’enfant peut être occupé en semaine par ses cours ou par toute autre obligation académique. Si le weekend est favorable, les enfants profiteront de ces moments pour se distraire.
Il est vrai que les parents sont plus occupés et disposent moins de temps libre pour des parties de jeux avec leurs enfants. Les grands-parents sont mieux placés pour jouer ce rôle, en raison de leur disponibilité. La plupart d’eux sont en retraite.
Le droit de visite des grands-parents aux petits enfants est approuvé par la législation pour éviter toutes formes de défaillances. Ceci permet à chaque partie d’en tirer profit.
Le droit d’hébergement des petits enfants
Les grands-parents peuvent héberger leurs petits-enfants en dehors du droit de visite. Les enfants ont la possibilité de passer le weekend chez leurs grands-parents.
La visite peut se faire en une demi-journée, en quelques heures, sous l’assistance ou non des parents. Il faut tenir compte des conditions physiques des grands-parents.
S’ils sont avancés en âge, il leur serait difficile pour eux d’accueillir leurs petits-enfants et de faire face aux implications qui en découlent. Ils peuvent les accueillir s’ils sont bien entourés et disposent d’un personnel capable de les aider.
Ce droit d’hébergement des grands-parents est pris en compte si la question de la garde des enfants est évoquée. Il revient aux juges de décider de la finalité, les grands-parents restent une option envisageable.
C’est une option valable qui sera étudiée si les parents venaient à divorcer. Si les conditions le permettent, il n’y a rien de mal que la garde des enfants reviennent aux grands-parents. Le droit d’hébergement des grands-parents s’étend jusque-là.
Même si la garde revenait à l’un des parents après divorce, les grands-parents ne perdraient rien des avantages qui leur reviennent de droit. Seuls les enfants eux-mêmes peuvent les en empêcher.
Quels sont les obstacles aux relations de l’enfant avec ses grands-parents ?
Les limites d’application des droits des grands-parents vis-à-vis des petits enfants sont de divers ordres. Il peut s’agir d’un refus des enfants de voir leurs grands-parents ou d’un conflit inquiétant qui ne facilite pas les échanges.
Le refus des enfants à voir leurs grands-parents
Si ces différentes dispositions sont mises en place, c’est pour le bien-être et l’épanouissement des enfants. L’avis et le ressenti de l’enfant sont des aspects importants qui sont pris en compte.
L’enfant est-il heureux de voir ses grands-parents ou développe-t-il une réticence ? Si l’enfant s’oppose à la visite de ses grands-parents, il y a de quoi s’inquiéter. Il est nécessaire qu’une juridiction compétente constate les faits et l’approuve avant toute conclusion hâtive.
Si la juridiction compétente approuve les faits, les grands-parents ne peuvent plus exprimer la plénitude de leurs droits. Le bien-être des enfants est l’élément fondamental à privilégier.
Si cette décision renforce l’harmonie et l’équilibre de l’enfant, le juge n’hésitera pas à retirer les droits de visite aux grands-parents. C’est un détail qui doit être pris en compte.
Incapacité des grands-parents à s’occuper des enfants
Pour que la garde des enfants revienne aux grands-parents, des enquêtes sont menées sur leur état de santé. Ceci permet de vérifier s’ils peuvent assurer la sécurité des enfants. Il n’est pas possible que la garde des enfants leur revienne si ce n’est pas le cas.
Les grands-parents profiteront du droit de visite s’ils ne peuvent pas garder leurs petits-enfants. Le plus important est qu’il y a une discussion franche entre les différentes parties. Grands-parents et parents doivent mettre les consensus de côté pour l’épanouissement des enfants.
Lorsque les grands-parents ne sont pas en condition, ils ne sont plus considérés comme des options pour la garde des enfants. Le juge écarte cette possibilité et étudie d’autres alternatives.
Les droits des grands-parents sont lésés : que faire ?
La législation a mis en place des dispositifs pour faciliter les relations entre grands-parents et petits enfants. Ceci permet d’éviter les différentes malversations. Une partie ne doit pas être lésée au détriment d’une autre.
S’il arrive que les grands-parents sentent que leurs droits sont lésés, ils pourront :
- Initier une rencontre avec la partie ayant en charge la garde de l’enfant ;
- Se fier à l’expertise de l’école des grands-parents européens ;
- Recourir au tribunal de grande instance des affaires familiales.
Ces différentes alternatives leur permettront de trouver une solution pour bien gérer les différends survenus. Il est recommandé de privilégier la communication pour éviter toutes situations conflictuelles.
Les grands-parents peuvent-ils obtenir la garde des enfants ?
Beaucoup s’interrogent sur l’étendue des droits des grands-parents. Les droits des grands-parents peuvent s’étendre jusqu’à la garde des enfants. Il est bien possible que la garde des enfants revienne aux grands-parents.
Cette éventualité sera étudiée par une juridiction compétente sur les questions de la famille. Les grands-parents eux-mêmes peuvent initier ce processus, quand ils remarquent que le bien-être de l’enfant est menacé.
À la suite d’un divorce ou dans le cadre d’une tragédie impactant les deux parents comme un décès, la garde reviendrait sans équivoque à un parent proche.
Le juge tiendra compte des options qui lui sont proposées pour un choix qui favorise l’émergence de l’enfant.
Bien que la juridiction ait prévu des droits pour encadrer les relations entre grands-parents et petits enfants, le bien-être de l’enfant passe avant tout.
Les parents (pères, mères et grands-parents) doivent tenir compte de cette réalité. Ils doivent mettre de côté les différends inutiles et faire preuve de maturité. Chacun doit tout faire pour le bien-être des uns et des autres.
Les enfants ont besoin de grandir autour de leur famille. Ils ne doivent pas être privés de leurs grands-parents si leurs parents décident de divorcer. Les grands-parents ont le droit de participer à l’éducation de leurs petits-enfants.
